Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Quincerot
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 77 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 février 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Quincerot
- Dernière procédure approuvée
- 8 février 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Quincerot
Quel document d'urbanisme s'applique à Quincerot ?
Quincerot dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Quincerot a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 février 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Quincerot ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Quincerot.
Autres communes de CC du Montbardois
- PLU d'Arrans
- PLU d'Asnieres en Montagne
- PLU d'Athie
- PLU de Benoisey
- PLU de Buffon
- PLU de Champ D Oiseau
- PLU de Courcelles les Montbard
- PLU de Crepand
- PLU d'Eringes
- PLU d'Etais
- PLU de Fain les Montbard
- PLU de Fain les Moutiers
- PLU de Fontaines les Seches
- PLU de Fresnes
- PLU de Lucenay le Duc
- PLU de Marmagne
- PLU de Montbard
- PLU de Montigny Montfort
- PLU de Moutiers Saint Jean
- PLU de Nesle et Massoult
- PLU de Nogent les Montbard
- PLU de Planay
- PLU de Quincy le Vicomte
- PLU de Rougemont
- PLU de Saint Germain les Senailly
- PLU de Saint Remy
- PLU de Seigny
- PLU de Senailly
- PLU de Touillon
- PLU de Verdonnet