Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fain-lès-Montbard
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 269 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fain-lès-Montbard
- Dernière procédure approuvée
- 5 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fain-lès-Montbard
Quel document d'urbanisme s'applique à Fain-lès-Montbard ?
Fain-lès-Montbard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fain-lès-Montbard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Fain-lès-Montbard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fain-lès-Montbard.
Autres communes de CC du Montbardois
- PLU d'Arrans
- PLU d'Asnieres en Montagne
- PLU d'Athie
- PLU de Benoisey
- PLU de Buffon
- PLU de Champ D Oiseau
- PLU de Courcelles les Montbard
- PLU de Crepand
- PLU d'Eringes
- PLU d'Etais
- PLU de Fain les Moutiers
- PLU de Fontaines les Seches
- PLU de Fresnes
- PLU de Lucenay le Duc
- PLU de Marmagne
- PLU de Montbard
- PLU de Montigny Montfort
- PLU de Moutiers Saint Jean
- PLU de Nesle et Massoult
- PLU de Nogent les Montbard
- PLU de Planay
- PLU de Quincerot
- PLU de Quincy le Vicomte
- PLU de Rougemont
- PLU de Saint Germain les Senailly
- PLU de Saint Remy
- PLU de Seigny
- PLU de Senailly
- PLU de Touillon
- PLU de Verdonnet