Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rochefort-Samson
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 084 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 mars 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rochefort-Samson
- Dernière procédure approuvée
- 31 mars 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rochefort-Samson
Quel document d'urbanisme s'applique à Rochefort-Samson ?
Rochefort-Samson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rochefort-Samson a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mars 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Rochefort-Samson ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rochefort-Samson.
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