Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Baume-Cornillane
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 456 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Baume-Cornillane
- Dernière procédure approuvée
- 2 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Baume-Cornillane
Quel document d'urbanisme s'applique à La Baume-Cornillane ?
La Baume-Cornillane dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Baume-Cornillane a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de La Baume-Cornillane ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Baume-Cornillane.
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