Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malissard
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 294 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 juillet 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Malissard
- Dernière procédure approuvée
- 11 juillet 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Malissard
Quel document d'urbanisme s'applique à Malissard ?
Malissard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Malissard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juillet 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Malissard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malissard.
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