Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ramouzens
Gers (32) · Occitanie · 190 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 novembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ramouzens
- Dernière procédure approuvée
- 14 novembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 janvier 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ramouzens
Quel document d'urbanisme s'applique à Ramouzens ?
Ramouzens dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ramouzens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 novembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 janvier 2025.
Comment consulter le PLU de Ramouzens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ramouzens.
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