Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bascous
Gers (32) · Occitanie · 170 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 octobre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bascous
- Dernière procédure approuvée
- 28 octobre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 février 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bascous
Quel document d'urbanisme s'applique à Bascous ?
Bascous dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bascous a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 octobre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 février 2022.
Comment consulter le PLU de Bascous ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bascous.
Autres communes de CC du Grand Armagnac
- PLU d'Ayzieu
- PLU de Bretagne D Armagnac
- PLU de Campagne D Armagnac
- PLU de Castelnau D Auzan Labarrere
- PLU de Castex D Armagnac
- PLU de Cazaubon
- PLU de Courrensan
- PLU de Demu
- PLU d'Eauze
- PLU d'Estang
- PLU de Gondrin
- PLU de Lannemaignan
- PLU de Lannepax
- PLU de Laree
- PLU de Lias D Armagnac
- PLU de Marguestau
- PLU de Mauleon D Armagnac
- PLU de Maupas
- PLU de Monclar
- PLU de Noulens
- PLU de Panjas
- PLU de Ramouzens
- PLU de Reans
- PLU de Seailles