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PLU de Port-Sainte-Marie

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Port-Sainte-Marie

Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 1 887 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Port-Sainte-Marie
Dernière procédure approuvée
12 décembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
8 décembre 2023

CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 juillet 2023).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Port-Sainte-Marie

Quel document d'urbanisme s'applique à Port-Sainte-Marie ?

Port-Sainte-Marie dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Port-Sainte-Marie a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Port-Sainte-Marie ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Port-Sainte-Marie.

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