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PLU de Clermont-Dessous

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Clermont-Dessous

Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 798 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 juillet 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Clermont-Dessous
Dernière procédure approuvée
6 juillet 2026
Mis à jour sur le Géoportail
6 août 2026

CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 juillet 2023).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Clermont-Dessous

Quel document d'urbanisme s'applique à Clermont-Dessous ?

Clermont-Dessous dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Clermont-Dessous a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2026.

Comment consulter le PLU de Clermont-Dessous ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Clermont-Dessous.

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