Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Damazan
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 1 358 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 octobre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Damazan
- Dernière procédure approuvée
- 6 octobre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 décembre 2025
CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 juillet 2023).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Damazan
Quel document d'urbanisme s'applique à Damazan ?
Damazan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Damazan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 décembre 2025.
Comment consulter le PLU de Damazan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Damazan.
Autres communes de CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas
- PLU d'Aiguillon
- PLU d'Ambrus
- PLU de Bazens
- PLU de Bourran
- PLU de Clermont Dessous
- PLU de Cours
- PLU de Fregimont
- PLU de Galapian
- PLU de Granges sur Lot
- PLU de Lacepede
- PLU de Lagarrigue
- PLU de Laugnac
- PLU de Lusignan Petit
- PLU de Madaillan
- PLU de Monheurt
- PLU de Montpezat
- PLU de Nicole
- PLU de Port Ste Marie
- PLU de Prayssas
- PLU de Puch D Agenais
- PLU de Razimet
- PLU de Saint Laurent
- PLU de Saint Leger
- PLU de Saint Leon
- PLU de Saint Pierre de Buzet
- PLU de Saint Salvy
- PLU de Saint Sardos
- PLU de Sembas