Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Damazan

Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 1 358 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 octobre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Damazan
Dernière procédure approuvée
6 octobre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
30 décembre 2025

CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 juillet 2023).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Damazan

Quel document d'urbanisme s'applique à Damazan ?

Damazan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Damazan a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 décembre 2025.

Comment consulter le PLU de Damazan ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Damazan.

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