Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pfaffenheim

Haut-Rhin (68) · Grand Est · 1 373 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 septembre 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pfaffenheim
Dernière procédure approuvée
7 septembre 2020
Mis à jour sur le Géoportail
5 mai 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pfaffenheim

Quel document d'urbanisme s'applique à Pfaffenheim ?

Pfaffenheim dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pfaffenheim a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 septembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Pfaffenheim ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pfaffenheim.

Autres communes de CC du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux