Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Osenbach
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 810 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 mai 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Osenbach
- Dernière procédure approuvée
- 27 mai 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Osenbach
Quel document d'urbanisme s'applique à Osenbach ?
Osenbach dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Osenbach a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 août 2023.
Comment consulter le PLU de Osenbach ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Osenbach.