Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Hattstatt
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 862 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Hattstatt
- Dernière procédure approuvée
- 11 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Hattstatt
Quel document d'urbanisme s'applique à Hattstatt ?
Hattstatt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Hattstatt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Hattstatt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Hattstatt.