Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pasly
Aisne (02) · Hauts-de-France · 1 100 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pasly
- Dernière procédure approuvée
- 6 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pasly
Quel document d'urbanisme s'applique à Pasly ?
Pasly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pasly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Pasly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pasly.
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