Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Billy-sur-Aisne
Aisne (02) · Hauts-de-France · 1 130 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Billy-sur-Aisne
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Billy-sur-Aisne
Quel document d'urbanisme s'applique à Billy-sur-Aisne ?
Billy-sur-Aisne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Billy-sur-Aisne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Billy-sur-Aisne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Billy-sur-Aisne.
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