Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courmelles
Aisne (02) · Hauts-de-France · 1 808 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courmelles
- Dernière procédure approuvée
- 24 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courmelles
Quel document d'urbanisme s'applique à Courmelles ?
Courmelles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courmelles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Courmelles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courmelles.
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