Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Orville
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 184 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 avril 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Orville
- Dernière procédure approuvée
- 12 avril 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Orville
Quel document d'urbanisme s'applique à Orville ?
Orville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Orville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 avril 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Orville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orville.
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