Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foncegrive
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 126 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Foncegrive
- Dernière procédure approuvée
- 19 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Foncegrive
Quel document d'urbanisme s'applique à Foncegrive ?
Foncegrive dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Foncegrive a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Foncegrive ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foncegrive.
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