Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chazeuil
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 195 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Chazeuil sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Chazeuil
Chazeuil a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Chazeuil sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Chazeuil peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC Tille et Venelle
- PLU d'Avot
- PLU de Barjon
- PLU de Boussenois
- PLU de Busserotte et Montenaille
- PLU de Bussieres
- PLU de Courlon
- PLU de Cussey les Forges
- PLU de Foncegrive
- PLU de Fraignot et Vesvrotte
- PLU de Grancey le Chateau Neuvelle
- PLU de Le Meix
- PLU d'Orville
- PLU de Sacquenay
- PLU de Salives
- PLU de Selongey
- PLU de Vernois les Vesvres
- PLU de Veronnes