Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Orconte
Marne (51) · Grand Est · 365 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 mars 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Orconte
- Dernière procédure approuvée
- 14 mars 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Orconte
Quel document d'urbanisme s'applique à Orconte ?
Orconte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Orconte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 mars 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Orconte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orconte.
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