Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Heiltz le Hutier
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 décembre 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Heiltz le Hutier
- Dernière procédure approuvée
- 30 décembre 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Heiltz le Hutier
Quel document d'urbanisme s'applique à Heiltz le Hutier ?
Heiltz le Hutier dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Heiltz le Hutier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 décembre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Heiltz le Hutier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Heiltz le Hutier.
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