Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cloyes-sur-Marne
Marne (51) · Grand Est · 125 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 avril 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cloyes-sur-Marne
- Dernière procédure approuvée
- 28 avril 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cloyes-sur-Marne
Quel document d'urbanisme s'applique à Cloyes-sur-Marne ?
Cloyes-sur-Marne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cloyes-sur-Marne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 avril 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cloyes-sur-Marne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cloyes-sur-Marne.
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