Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ollans

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 43 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 19 octobre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Ollans
Dernière procédure approuvée
19 octobre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
15 avril 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ollans

Quel document d'urbanisme s'applique à Ollans ?

Ollans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Ollans a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 avril 2024.

Comment consulter le PLU de Ollans ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ollans.

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