Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Neuvecelle

Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 256 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 février 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Neuvecelle
Dernière procédure approuvée
20 février 2024
Mis à jour sur le Géoportail
6 mars 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Neuvecelle

Quel document d'urbanisme s'applique à Neuvecelle ?

Neuvecelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Neuvecelle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mars 2024.

Comment consulter le PLU de Neuvecelle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Neuvecelle.

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