Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bernex
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 472 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bernex
- Dernière procédure approuvée
- 31 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bernex
Quel document d'urbanisme s'applique à Bernex ?
Bernex dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bernex a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Bernex ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernex.
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