Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mouans-Sartoux
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 11 015 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 décembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mouans-Sartoux
- Dernière procédure approuvée
- 18 décembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mouans-Sartoux
Quel document d'urbanisme s'applique à Mouans-Sartoux ?
Mouans-Sartoux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mouans-Sartoux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Mouans-Sartoux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mouans-Sartoux.
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