Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Mas
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 97 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Le Mas
- Dernière procédure approuvée
- 21 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Mas
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Mas ?
Le Mas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Le Mas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Le Mas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Mas.
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