Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gars
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 65 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 janvier 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Gars
- Dernière procédure approuvée
- 11 janvier 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Gars
Quel document d'urbanisme s'applique à Gars ?
Gars dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Gars a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 janvier 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Gars ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gars.
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