Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mortery
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 137 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 31 juillet 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mortery
- Dernière procédure approuvée
- 31 juillet 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 août 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mortery
Quel document d'urbanisme s'applique à Mortery ?
Mortery dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mortery a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 juillet 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 août 2025.
Comment consulter le PLU de Mortery ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mortery.
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