Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frétoy
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 173 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frétoy
- Dernière procédure approuvée
- 5 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Frétoy
Quel document d'urbanisme s'applique à Frétoy ?
Frétoy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frétoy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Frétoy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frétoy.
Autres communes de CC du Provinois
- PLU d'Augers en Brie
- PLU de Bannosaint Villegagnon
- PLU de Beauchery Saint Martin
- PLU de Beton Bazoches
- PLU de Bezalles
- PLU de Boisdon
- PLU de Cerneux
- PLU de Chalautre la Grande
- PLU de Chalautre la Petite
- PLU de Champcenest
- PLU de Chenoise Cucharmoy
- PLU de Courchamp
- PLU de Courtacon
- PLU de Jouy le Chatel
- PLU de La Chapelle Saint Sulpice
- PLU de Lechelle
- PLU de Les Marets
- PLU de Longueville
- PLU de Louan Villegruis Fontaine
- PLU de Maison Rouge
- PLU de Melz sur Seine
- PLU de Montceaux les Provins
- PLU de Mortery
- PLU de Poigny
- PLU de Provins
- PLU de Rouilly
- PLU de Rupereux
- PLU de Saint Brice
- PLU de Saint Hilliers
- PLU de Saint Loup de Naud