Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courtacon
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 245 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courtacon
- Dernière procédure approuvée
- 6 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courtacon
Quel document d'urbanisme s'applique à Courtacon ?
Courtacon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courtacon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2025.
Comment consulter le PLU de Courtacon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courtacon.
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