Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morsang-sur-Seine
Essonne (91) · Île-de-France · 583 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Morsang-sur-Seine
- Dernière procédure approuvée
- 12 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Morsang-sur-Seine
Quel document d'urbanisme s'applique à Morsang-sur-Seine ?
Morsang-sur-Seine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Morsang-sur-Seine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Morsang-sur-Seine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morsang-sur-Seine.
Autres communes de CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
- PLU de Bondoufle
- PLU de Cesson
- PLU de Combs la Ville
- PLU de Corbeil Essonnes
- PLU d'Etiolles
- PLU d'Evry Courcouronnes
- PLU de Grigny
- PLU de Le Coudray Montceaux
- PLU de Lieusaint
- PLU de Lisses
- PLU de Moissy Cramayel
- PLU de Nandy
- PLU de Reau
- PLU de Ris Orangis
- PLU de Saint Germain les Corbeil
- PLU de Saint Pierre du Perray
- PLU de Saintry sur Seine
- PLU de Savigny le Temple
- PLU de Soisy sur Seine
- PLU de Tigery
- PLU de Vert Saint Denis
- PLU de Villabe