Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moissy-Cramayel
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 18 511 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Moissy-Cramayel
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moissy-Cramayel
Quel document d'urbanisme s'applique à Moissy-Cramayel ?
Moissy-Cramayel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Moissy-Cramayel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 février 2026.
Comment consulter le PLU de Moissy-Cramayel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moissy-Cramayel.
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