Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montville

Seine-Maritime (76) · Normandie · 4 625 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 21 juin 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Montville
Dernière procédure approuvée
21 juin 2021
Mis à jour sur le Géoportail
6 septembre 2024

CC Inter-Caux-Vexin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 14 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Montville

Quel document d'urbanisme s'applique à Montville ?

Montville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Montville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juin 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 septembre 2024.

Comment consulter le PLU de Montville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montville.

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