Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montsapey
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 85 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montsapey
- Dernière procédure approuvée
- 17 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 août 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montsapey
Quel document d'urbanisme s'applique à Montsapey ?
Montsapey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montsapey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2025.
Comment consulter le PLU de Montsapey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montsapey.