Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montgilbert
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 114 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 août 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Montgilbert
- Dernière procédure approuvée
- 11 août 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montgilbert
Quel document d'urbanisme s'applique à Montgilbert ?
Montgilbert dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Montgilbert a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 août 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Montgilbert ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montgilbert.