Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bonvillaret
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 154 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 mai 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bonvillaret
- Dernière procédure approuvée
- 2 mai 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bonvillaret
Quel document d'urbanisme s'applique à Bonvillaret ?
Bonvillaret dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bonvillaret a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mai 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Bonvillaret ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bonvillaret.