Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Menoux
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 293 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 février 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Menoux
- Dernière procédure approuvée
- 20 février 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 novembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Menoux
Quel document d'urbanisme s'applique à Menoux ?
Menoux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Menoux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 novembre 2026.
Comment consulter le PLU de Menoux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Menoux.
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