Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Amance
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 669 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 novembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Amance
- Dernière procédure approuvée
- 20 novembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Amance
Quel document d'urbanisme s'applique à Amance ?
Amance dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Amance a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 novembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Amance ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Amance.
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