Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bougnon
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 495 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bougnon
- Dernière procédure approuvée
- 12 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bougnon
Quel document d'urbanisme s'applique à Bougnon ?
Bougnon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bougnon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Bougnon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bougnon.
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