Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marcellaz
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 082 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marcellaz
- Dernière procédure approuvée
- 24 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Marcellaz
Quel document d'urbanisme s'applique à Marcellaz ?
Marcellaz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marcellaz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Marcellaz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marcellaz.