Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malvezie
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 113 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 février 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Malvezie
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Malvezie
Quel document d'urbanisme s'applique à Malvezie ?
Malvezie dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Malvezie a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Malvezie ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malvezie.
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