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PLU de Les Chapelles-Bourbon

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Chapelles-Bourbon

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 459 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 juillet 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Chapelles-Bourbon
Dernière procédure approuvée
17 juillet 2020
Mis à jour sur le Géoportail
19 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Les Chapelles-Bourbon

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Chapelles-Bourbon ?

Les Chapelles-Bourbon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Chapelles-Bourbon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Les Chapelles-Bourbon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Chapelles-Bourbon.

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