Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courtomer
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 591 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courtomer
- Dernière procédure approuvée
- 15 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courtomer
Quel document d'urbanisme s'applique à Courtomer ?
Courtomer dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courtomer a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Courtomer ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courtomer.
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