Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courpalay
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 610 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courpalay
- Dernière procédure approuvée
- 3 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courpalay
Quel document d'urbanisme s'applique à Courpalay ?
Courpalay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courpalay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 février 2026.
Comment consulter le PLU de Courpalay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courpalay.
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