Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle-aux-Brocs
Corrèze (19) · Nouvelle-Aquitaine · 448 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Chapelle-aux-Brocs
- Dernière procédure approuvée
- 9 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-aux-Brocs
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-aux-Brocs ?
La Chapelle-aux-Brocs dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-aux-Brocs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 mars 2024.
Comment consulter le PLU de La Chapelle-aux-Brocs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-aux-Brocs.
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