Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dampniat
Corrèze (19) · Nouvelle-Aquitaine · 716 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 juin 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Dampniat
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Dampniat
Quel document d'urbanisme s'applique à Dampniat ?
Dampniat dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Dampniat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Dampniat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dampniat.
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