Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Han-sur-Meuse
Meuse (55) · Grand Est · 270 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 mai 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Han-sur-Meuse
- Dernière procédure approuvée
- 17 mai 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Han-sur-Meuse
Quel document d'urbanisme s'applique à Han-sur-Meuse ?
Han-sur-Meuse dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Han-sur-Meuse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mai 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Han-sur-Meuse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Han-sur-Meuse.
Autres communes de CC du Sammiellois
- PLU de Bannoncourt
- PLU de Bislee
- PLU de Chauvoncourt
- PLU de Dompcevrin
- PLU de Dompierre aux Bois
- PLU de Koeur la Grande
- PLU de Koeur la Petite
- PLU de Lacroix sur Meuse
- PLU de Les Paroches
- PLU de Maizey
- PLU de Menil aux Bois
- PLU de Ranzieres
- PLU de Rouvrois sur Meuse
- PLU de Saint Mihiel
- PLU de Sampigny
- PLU de Seuzey
- PLU de Troyon
- PLU de Vaux les Palameix