Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chauvoncourt
Meuse (55) · Grand Est · 430 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juillet 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chauvoncourt
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chauvoncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Chauvoncourt ?
Chauvoncourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chauvoncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Chauvoncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chauvoncourt.
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