Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Génos

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 71 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Génos
Dernière procédure approuvée
14 octobre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
3 octobre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Génos

Quel document d'urbanisme s'applique à Génos ?

Génos dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Génos a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 octobre 2023.

Comment consulter le PLU de Génos ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Génos.

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